Dernière mise à jour : 24/08/2026

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet exploité par Plumes et Pétillances, accessible à l’adresse suivante : https://www.editionsplumesetpetillances.com

1. Mentions légales

Le site est édité par :
Plumes et Pétillances – 60 rue François 1er 75008 Paris – France
RCS Paris 123 456 789
Email : contact@editionsplumesetpetillances.com
Directeur de la publication : Isabelle Delhoste

2. Acceptation des CGU

Toute consultation ou utilisation du site vaut acceptation pleine et entière des présentes CGU.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Les frais d’accès et d’utilisation du réseau sont à la charge de l’utilisateur.

4. Propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, vidéos, logos, graphismes…) est protégé par le droit d’auteur et appartient exclusivement à Plumes et Pétillances ou à des tiers ayant autorisé leur usage.
Toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

5. Responsabilité

Plumes et Pétillances s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées, mais ne saurait être tenue responsable :

  • d’erreurs ou d’omissions,

  • d’éventuelles indisponibilités du site,

  • de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

6. Formulaire de contact

L’utilisateur peut contacter l’éditeur via un formulaire dédié. Les données transmises sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.

7. Soumission de manuscrits

Les auteurs peuvent soumettre leurs manuscrits via un formulaire présent sur le site. Seuls les manuscrits non écrits ou pensés par IA seront traités.

7.1. Traitement

Les manuscrits sont examinés par notre comité éditorial. Leur envoi ne garantit en aucun cas leur publication.

7.2. Confidentialité

Les manuscrits ne sont transmis à aucun tiers extérieur au comité Plumes et Pétillances. Ils sont supprimés au bout de 9 mois, sauf accord spécifique avec l’auteur.

7.3. Responsabilité de l’auteur

L’auteur garantit être l’unique titulaire des droits sur le texte transmis et que celui-ci ne porte atteinte à aucun droit de tiers. Il assure par ailleurs en être l’auteur, sans aide extérieure, notamment d’IA.

8. Lien vers d’autres sites

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Plumes et Pétillances ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou fonctionnement.

9. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression en contactant : contact@editionsplumesetpetillances.com

Voir notre Politique de confidentialité.

10. Cookies

Des cookies peuvent être déposés sur le terminal de l’utilisateur. Pour en savoir plus, consulter notre Politique de cookies.

11. Modification des CGU

Plumes et Pétillances se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

12. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de Paris.